La gouvernance d’entreprise est l’ensemble des règles qui posent les bases des relations entre la direction d’une entreprise (DE), son conseil d’administration (CA) et ses actionnaires. Elle met aussi en place les mécanismes de contrôle et de régulation au sein de ces trois entités.
Aussi, dans la section suivante, seront définies les dispositifs primordiaux qui aideront l’entreprise à acquérir une bonne gouvernance.
Avant toutes choses, l’entreprise doit être transparente. C'est-à-dire, que se soient ses principes de gouvernance, ses résultats ou tout autre thème, ceux-ci doivent être accessibles et compréhensibles au public. De plus, il est important que ces informations soient diffusées fréquemment et conformément aux normes usuelles. Nos principes généraux sont :
a) La séparation des pouvoirs entre le comité directeur et le conseil d’administration[1] :
Pour éviter des conflits d’intérêt, nous pensons qu’il est essentiel de séparer les pouvoirs de la direction du C.A. Ceci doit se concrétiser par une distinction tangible des rôles, fonctions et responsabilités entre les différents organes de gouvernance de l’entreprise. Le comité de direction ou directoire sera chargé de conduire les activités de l’entreprise, tandis que le Conseil d’Administration ou Conseil de Surveillance sera chargé de contrôler et orienter les actions du Directoire.
b) Un contrôle interne et externe indépendant :
Nous pensons qu’il est primordial que le contrôle du directoire se fasse aussi bien par la compagnie que par des auditeurs externes. L’indépendance de ces acteurs prime sur toutes autres choses. Pour cela un comité d’audit interne doit être formé par des membres indépendants du directoire. Et les comptes de l’entreprise doivent être certifiés au minimum par un auditeur externe. Aussi, il serait intéressant d’y associer les agences de notation financières et éthiques dans ce processus. Cela donnerait à l’entreprise un benchmarking et une vision plus large de sa performance.
c) Des règles claires sur le fonctionnement du CA et la rémunération des Dirigeants :
Enfin, les principes de composition et de fonctionnement du CA ainsi que les politiques de rémunération du DE et CA doivent être clairement définis et connus du grand public. Ceci s’accompagne de la création de comités spécifiques.
Aussi, dans la section suivante, seront définies les dispositifs primordiaux qui aideront l’entreprise à acquérir une bonne gouvernance.
Avant toutes choses, l’entreprise doit être transparente. C'est-à-dire, que se soient ses principes de gouvernance, ses résultats ou tout autre thème, ceux-ci doivent être accessibles et compréhensibles au public. De plus, il est important que ces informations soient diffusées fréquemment et conformément aux normes usuelles. Nos principes généraux sont :
a) La séparation des pouvoirs entre le comité directeur et le conseil d’administration[1] :
Pour éviter des conflits d’intérêt, nous pensons qu’il est essentiel de séparer les pouvoirs de la direction du C.A. Ceci doit se concrétiser par une distinction tangible des rôles, fonctions et responsabilités entre les différents organes de gouvernance de l’entreprise. Le comité de direction ou directoire sera chargé de conduire les activités de l’entreprise, tandis que le Conseil d’Administration ou Conseil de Surveillance sera chargé de contrôler et orienter les actions du Directoire.
b) Un contrôle interne et externe indépendant :
Nous pensons qu’il est primordial que le contrôle du directoire se fasse aussi bien par la compagnie que par des auditeurs externes. L’indépendance de ces acteurs prime sur toutes autres choses. Pour cela un comité d’audit interne doit être formé par des membres indépendants du directoire. Et les comptes de l’entreprise doivent être certifiés au minimum par un auditeur externe. Aussi, il serait intéressant d’y associer les agences de notation financières et éthiques dans ce processus. Cela donnerait à l’entreprise un benchmarking et une vision plus large de sa performance.
c) Des règles claires sur le fonctionnement du CA et la rémunération des Dirigeants :
Enfin, les principes de composition et de fonctionnement du CA ainsi que les politiques de rémunération du DE et CA doivent être clairement définis et connus du grand public. Ceci s’accompagne de la création de comités spécifiques.
[1] La management durable : l’essentiel du développement durable appliqué aux entreprises- Dominique Wolff et Fabrice Mauléon- collection Groupe ESCEM-Hermes Science- Lavoisier (2005)- p 46/49
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